1. Identification et objet

Le site www.proximologie.com est édité par le Laboratoire NOVARTIS PHARMA S.A.S. enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 410 349 070, dont le siège social est situé au 2/4, rue Lionel Terray, 92500 Rueil Malmaison et dont le numéro TVA individuel est 46 41 0349070.

Le Directeur et le Responsable de la publication est Monsieur Patrick Bonduelle.

Le stockage direct et permanent pour la mise à disposition du site au public est assurée par la société DIGEX.

Le site www.proximologie.com a pour but d'informer sur la place et le rôle de l’entourage des personnes malades ainsi que de donner la possibilité aux professionnels de santé intéressés par cette problématique d’échanger entre eux sur cette thématique. Le contenu mis à disposition a été élaboré par le service Santé & Proximologie de Novartis en collaboration avec de nombreux partenaires. Dès lors que du contenu provient plus spécifiquement de ceux-ci, leurs noms et titres sont indiqués.

2. Conditions générales d'utilisation du site

2.1. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur.

Toute personne qui accède à ce site doit préalablement à toute consultation des informations y figurant, prendre connaissance des présentes conditions générales d'utilisation. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

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3. Conditions spécifiques d'utilisation

3.1. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les données de ce site (ci-après  les " Données ") uniquement pour un usage privé et non commercial.

3.2. Vous devez conserver et recopier chaque indication de copyright ou de droit de propriété mentionnée dans toute donnée que vous téléchargez.

Cependant, vous n'êtes pas autorisés à modifier, transmettre, utiliser, réutiliser, reproduire, diffuser, réafficher et exploiter le contenu du site et de manière générale toutes informations y figurant à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéo sans l'autorisation préalable écrite de Novartis.

Il est entendu que tout ce qui figure sur ce site est, sauf indication contraire, présumé être la propriété du Laboratoire Novartis Pharma SAS et/ou pour le moins protégé par copyright directement ou par le biais d'une licence, et ne pourra être utilisé en dehors des présentes conditions et de celles spécifiques au site sans l'autorisation préalable écrite du Laboratoire Novartis Pharma SAS.

Le Laboratoire Novartis Pharma SAS ne peut garantir que l'utilisation que vous faites des Données apparaissant sur le site ne contrefait aucun droit des tiers.

3.3. A l'exception de l'autorisation limitée résultant des présentes conditions, aucune licence ni aucun droit de copyright du Laboratoire Novartis Pharma SAS ou d'un tiers, ne vous sont accordés.

3.4. Le site du Laboratoire Novartis Pharma SAS a été conçu par la société Axense Conseil SARL, 71, rue Réaumur, 75002 Paris, 01 42 46 29 30

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4. Garanties et responsabilités

4.1. Bien que le Laboratoire Novartis Pharma SAS fasse tous ses efforts pour diffuser des informations exactes et à jour sur le site, il ne donne aucune garantie quant au contenu du site, qui est fourni en l'état. Il n'encourt aucune responsabilité quelle qu'elle soit provenant ou en rapport avec l'utilisation de ce site ou de son contenu.

Il est précisé que certain contenu diffusé sur le site sont gracieusement mis à disposition par des tiers au Laboratoire Novartis Pharma SAS (notamment associations de patients, associations, fondations, etc.). Afin de respecter l’indépendance des auteurs desdits contenus, le Laboratoire Novartis Pharma SAS ne procède donc à aucune modification desdits contenus. De ce fait, la responsabilité du Laboratoire Novartis Pharma SAS ne pourra d’aucune manière que ce soit être engagée sur le fondement des contenus mis à sa disposition par lesdits tiers qui demeurent ainsi seuls responsables des contenus dont ils sont les auteurs.

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5. Modifications

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